Les arrêtés

2024

Arrêté portant fixation des tarifs des établissements aquatiques intercommunaux (Septembre)

Arrêté portant fixation des tarifs spectacles Euroclassic 2024 – Service Culturel

Arrêté de prolongation de mise à l’enquête publique du projet de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Schorbach

Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle

  • Sites touristiques

Arrêté portant fixation des tarifs à la cafétéria de l’Ouvrage du Simserhof (Octobre)

Arrêté portant fixation des tarifs à la boutique du Moulin d’Eschviller (Octobre)

Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du CIAV-Musée du Verre (Novembre)

Arrêté portant fixation des tarifs à la boutique de l’Ouvrage du Simserhof (Juillet)

Arrêté portant fixation des tarifs de la billetterie de l’Ouvrage du Simserhof (Septembre)

2023

Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles du Festival Euroclassic

Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle

Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles et ateliers de la saison scolaire culturelle

Arrêté constitutif d’une régie de recettes pour le compte du Service Culturel

Arrêté portant nomination du régisseur pour la régie de recettes du Service Culturel

  • Communes

Arrêté prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLU de Schorbach

Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLUi Ouest de la Communauté de Commues du Pays de Bitche

Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLU de Enchenberg

Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLU de Goetzenbruck

Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes de la carte communale de Meisenthal

Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes du PLUI Ouest du Pays de Bitche – Rahling

Arrêtant portant mise à jour des annexes servitudes de PLU de Schorbach

  • Etablissements aquatiques de Rohrbach-lès-Bitche et Bitche

Arrêté portant fixation des tarifs des établissements aquatiques intercommunaux

  • Sites touristiques

Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du Moulin d’Eschviller

Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique de l’Ouvrage du Simserhof

Arrêté portant fixation des tarifs de la cafétéria de l’Ouvrage du Simserhof

Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie du CIAV-Musée du Verre

2022

846-222 KIEFFER Benoît (1er VP)
847-222 BURGUN Christelle (2ème VP)
848-222 HUVER François (3ème VP)
849-222 GLAD Jacqueline (4ème VP)
850-222 WEIL Serge (5ème VP)
851-222 STEBLER Serge (6ème VP)
852-222 WAGNER Jean-Marc (7ème VP)
853-222 SCHRUB Laurent (8ème VP)
854-222 KOELSCH Alexandre (9ème VP)
855-222 DOR Norbert (10ème VP)
856-222 HEIM Cathia (11ème VP)
857-222 MAYER Manuel (12ème VP)
858-222 WEY Joëlle (13ème VP)

Arrêté portant fixation des tarifs de la boutique et de la billetterie CIAV-Musée du Verre

Arrêté portant fixation des tarifs des spectacles scolaires (saison scolaire)

Arrêté instituant un bureau de vote

Arrêté portant fixation des tarifs de locations