Communauté de Communes du Pays de Bitche

PROCES VERBAUX DE CONSEILS COMMUNAUTAIRES

 

Année 2018 

Conseil communautaire du 22 mars 2018 - Télécharger

Conseil communautaire du 8 février 2018 - Télécharger

 

 Année 2017

Conseil communautaire du 7 décembre 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 12 octobre 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 17 août 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 8 juin 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 10 avril 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 23 mars 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 2 mars 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 9 février 2017 - Télécharger

Conseil communautaire du 16 janvier 2017 - Télécharger

 

Les procès verbaux des Conseils Communautaires antérieurs sont disponibles sur demande.

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